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Les Causeries du Désordre

Loi sur la cession des savoirs et des biens d'origine exclusivement fraternelle

Edictée par Sowane, Grand Témoin, approuvée par sa Majesté Elchior
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Sujet lancé par Tryphon
Le 02-04-1510 à 15h47
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Posté par Tryphon,
Le 02-04-1510 à 15h47
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Tryphon

Le Vayang 2 Astawir 1510 à 15h47

 
Membres éminents de notre fraternité,

Le Grand Témoin Sowane me charge de vous communiquer l'information suivante :
La loi portant sur la restriction du commerce des armes fraternelles à destination de l'étranger fait l'objet de son Veto.
Elle est désormais nulle et non avenue.
Elle est remplacée par une loi plus générale et plus détaillée, que voici :


"Les créations intellectuelles strictement fraternelles, c'est-à-dire les plans, les recettes et plus généralement, toutes les informations liées à la conception de produits spécifiques à notre culture, ne peuvent en aucune manière être dévoilées à un non-frère.

Les créations matérielles, non-militaires, d'origine exclusivement fraternelle, peuvent être cédées à tout non-frère, moyennant des conditions tarifaires qui ne peuvent être, en aucune manière, plus favorables que celles proposées à un frère.
Cette dernière remarque s'étend à toutes les autorisations de cession précisées ci-après.

Les créations matérielles militaires (à caractère défensif ou offensif), d'origine exclusivement fraternelle, ne peuvent être cédées à un non-frère, sauf autorisation particulière octroyée par le Général Krondor.

S'il advient qu'un matériel d'origine exclusivement fraternelle présente des caractéristiques qui permettent de le classer dans plusieurs des catégories ci-dessus définies, ce matériel sera considéré comme appartenant à la plus restrictive d'entre elles.

S'il advient qu'un matériel d'origine exclusivement fraternelle présente des caractéristiques qui ne permettent pas de le classer rigoureusement dans l'une au moins des catégories ci-dessus définies, il convient de consulter l'Erudite Thanakis, qui s'appuiera sur l'expertise de ses conseillers et du gouvernement pour trancher."


Enfin, considérant que les factions étrangères ont des politiques variées en matière d'accès à leurs savoirs et biens manufacturés exclusifs, le législateur recommande :

De recevoir les demandes émanées des nemens, des témoins et des hauts-rêvants avec bienveillance.
De recevoir les demandes émanées des matriarcales avec neutralité.
De recevoir les demandes émanées des équilibriens et des confrères avec sévérité.


Cette loi prend effet à compter d'aujourd'hui, jusqu'à ce que notre souverain en décide autrement.
Les recommandations associées sont susceptibles d'être révisées en fonction de l'actualité diplomatique. Il convient d'en comprendre l'esprit plus que la lettre.

Merci de votre attention.


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